L'équipe RRDP8_diff

Publié le 16 juin 2012 | par RRDP

0

Mentions légales

Le site rrdp-deputes.com est géré par le groupe Radical, Républicain, Démocrate & Progressiste (RRDP) à l’Assemblée Nationale.

Responsables de publication
Nasha Gagnebin & Astrid Morne
info(at)rrdp-dep.com

Éditeur du site
Groupe Radical, Républicain, Démocrate & Progressiste
Assemblée nationale
126, rue de l’Université
F – 75355 Paris 07 SP

Hébergement
Ce site est hébergé par
1&1 Internet SARL
7, Place de la Gare
BP 70109
F – 57201 Sarreguemines Cedex

Ce site est développé sous WordPress.

Contenu du site
Les travaux parlementaires ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Leur reproduction sous forme papier ou électronique est libre sous réserve :

  • de la gratuité de la diffusion;
  • du respect de l’intégrité des documents (aucune modification ni altération);
  • de la citation expresse du site www.rrdp-deputes.com comme source, accompagnée d’un lien hypertexte le cas échéant, ainsi que de toutes les informations utiles s’y rapportant (nom des députés, titre du rapport…)

Le groupe RRDP à l’Assemblée nationale met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés. Les informations du présent site renvoient parfois à des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels le groupe RRDP à l’Assemblée nationale n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité. En outre, il s’efforcera de corriger autant que faire se peut les erreurs ou omissions qui lui seront signalées par les utilisateurs (en adressant un courriel à l’adresse indiquée ci-dessus).

Propriété
Aucun accord préalable concernant une redirection externe de liens vers le site du groupe RRDP n’est requis. Seule la mention explicite du site du groupe dans l’intitulé du lien est souhaitée.

Toutefois, une autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site (en adressant un courriel au webmestre du site). La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu et aucune information personnelle n’est cédée à des tiers; le destinataire des données est exclusivement le groupe RRDP.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 32 I de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004). Pour exercer ce droit, adressez-vous soit par courriél à info(at)rrdp-dep.com soit par courrier postal à l’adresse mentionnée ci-dessus.
(voir Éditeur du site)

Tags:




Comments are closed.

Back to Top ↑